RH · Communication

Notes de service et bibliothèque juridique RH

Rédiger, dater et archiver les notes de service, et s’appuyer sur une bibliothèque de notes juridiques prête à l’emploi.

  • Notes et rappels datés.
  • Bibliothèque juridique préchargée.
  • Calendrier RH avec échéances légales.
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Notes de service dans Easy-Pointages
Le constat

Des notes introuvables quand on en a besoin

  • Une note affichée puis perdue : impossible de prouver que les salariés étaient informés.
  • Chaque note est réécrite de zéro.
  • Les échéances légales se découvrent trop tard.
Fonctionnalités

Ce que fait Easy-Pointages

NOT

Notes et rappels

Chaque note a un libellé, une date, un type et une description ; les doublons sont refusés.

LEG

Bibliothèque juridique

Une centaine de notes préchargées : Code du travail, CNSS, AMO, IR, contrats, congés, discipline.

CAL

Calendrier RH

Jours fériés, échéances légales (Damancom, IR) et événements de l’entreprise.

RCH

Recherche

Par libellé, type, date ou description.

EXP

Archivage

Export Excel, CSV ou PDF pour l’affichage et le contrôle.

Dans le logiciel

Des notes reliées au reste de la RH

Les notes de service vivent dans le même logiciel que les salariés, le pointage et la paie : un changement d’horaire annoncé par note se retrouve dans le planning, et une règle de paie dans le logiciel de paie. Les rappels d’échéances (Damancom avant le 10, IR avant le 20) apparaissent dans le calendrier RH.

En pratique

Les notes les plus utilisées

  • Mise en place ou rappel de l’obligation de pointage.
  • Horaires de Ramadan et d’été : voir Ramadan et horaires.
  • Calendrier des congés et des jours fériés.
  • Rappels d’hygiène et de sécurité, en complément du règlement intérieur.

Les règles d’affichage sont détaillées dans les affichages obligatoires.

Questions fréquentes

FAQ – Notes de service et bibliothèque juridique RH

Qu’est-ce que la bibliothèque juridique ?

Un ensemble de notes préchargées qui résument les règles du Code du travail, de la CNSS, de l’AMO et de l’IR utiles au quotidien des RH.

Peut-on créer nos propres notes ?

Oui, avec un libellé, une date, un type (note de service par défaut) et une description.

Les échéances légales sont-elles rappelées ?

Le calendrier RH affiche les jours fériés et les échéances légales comme les déclarations Damancom et IR.

Peut-on archiver les notes ?

Oui, la liste s’exporte en Excel, CSV ou PDF.

Les notes juridiques sont-elles mises à jour ?

Elles suivent les évolutions des textes (Loi de Finances, décrets) avec les mises à jour du logiciel.

Voyez ce module sur vos propres données

Nous vous montrons le module avec vos sites, vos horaires et vos règles de paie, en démonstration.

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